Marque renouvelée - Marque en non vigueur

forum Communauté d'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer
Association pour la Promotion de l'Invention et de la Création (APRIC)

Numéro de dépôt :
3184223
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
forum Communauté d\'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer de pour la Promotion de l\'Invention et de la Création (APRIC

Présentation de la marque forum Communauté d'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer

Déposée le 19 septembre 2002 par l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Invention et de la Création (APRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « forum Communauté d'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Invention et de la Création (APRIC domicilié(e) 18 rue du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGOT Aimé domicilié(e) 18 rue du Petit du Petit - 78310 - MAUREPAS - France.

La marque forum Communauté d'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque forum Communauté d'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer est expirée depuis le 19 septembre 2022.

pour la Promotion de l'Invention et de la Création (APRIC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE REGIONALES DE DEVELOPPEMENT DURABLE D'INTERET POPULAIRE , MDD « Miss Développement Durable » , J'AIDE « Jardins Aiducation Entreprise » , « CLE EN DEVELOPPEMENT DURABLE DU TEMPS DE LA VIE AU TEMPS DU VIVANT » C D2TV D2TV , GALA DE LA RECHERCHE DE L'INVENTION ET DE L'INNOVATION G.R.E.C.I.N.O.V. , BOURSE EUROPEENNE DE L'INNOVATION E.I.B.


Association pour la Promotion de l'Invention et de la Création (APRIC) - 18 rue du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France


AGOT Aimé - 18 rue du Petit du Petit - 78310 - MAUREPAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508877 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressages d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; remise de prix, de trophées. Organisation et conduite de salons, colloques, festivals, conférences, symposiums, congrès, forums, salons. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs. Travaux du génie (pas pour la construction) . Essais de matériaux. Laboratoires de recherche scientifique. Location d'appareil distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion administrative de lieux d'expositions. Restauration (alimentation) . Soins d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; location de matériel pour exploitation agricole

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.